COMMUNE ARGENTINE

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 19 février 2010

COMPTE-RENDU SOMMAIRE

Affiché en exécution de l’article L 121-17 du Code des Communes

Convocation du 11/02/2009

Secrétaire de séance : Jean-Claude PERRIER

- Compte de gestion du percepteur : approuvé

- Compte administratif 2009- Affectation des résultats

- Commune

Le Conseil Municipal sous la présidence de M. PERRIER Jean-Claude, Adjoint, et après examen, approuve le compte administratif 2009 présentant :

* en fonctionnement, un excédent de clôture de 955 001,87 Euros.

* en investissement un déficit de clôture de 526 721,91 Euros.

Soit un résultat de + 428 279, 96 E

- CCAS

Mr le Président présente le compte administratif du CCAS :

Après examen, Le Conseil d'administration :

Approuve le compte administratif 2009 présentant un déficit de clôture de 2127,06 Euros.

- Musée

M. Le Maire présente le compte administratif du Musée

Après examen, Le Conseil Municipal :

- Approuve le compte administratif 2009 présentant un excédent de clôture de 4947,53 Euros.

- Consultation d’entreprises pour la rénovation du court de tennis

Le Conseil Municipal, valide le choix de la Commission Appels d'offres pour la rénovation complète du court de tennis.

La société Latitude 180 a été retenue pour un montant de travaux de 21 824 E HT.

Le Conseil Municipal charge le Maire des démarches nécessaires et l'autorise à signer tout document se rapportant à ce dossier.

La Consultation des jeunes a montrée une bonne implication de ceux-ci par rapport aux projets les concernant.

- Projets activités Jeunes :

* Aménagement d'un parcours VTT

Pascal PERRIN présente le schéma de principe du futur parcours de VTT sur la commune et l'estimation financière.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

valide le choix proposé pour un montant de 20 000 E HT

* Initiation aux arts du cirque

Pascal PERRIN présente l'ensemble du projet avec ses problématiques et une approche financière.

Actuellement 11 enfants sont pré inscrits.

Il ressort la nécessité de confier la gestion d'une telle activité à une association à créer pour démarrer début septembre 2010.

Le Conseil Municipal donne son accord définitif pour ce projet et confie à la commission ad'hoc la mise en place.

Il autorise le Maire à signer tout document s'y rapportant.

- Cession d’une partie de la parcelle B 1685 au profit de la commune

Le Maire informe le Conseil Municipal que Monsieur PERRIER Fabien qui a fait borné sa propriété située au verdet, propose de céder gratuitement à la commune une partie de la parcelle n°1685 section B, partie occupée par le bord du chemin de la Dombert pour une superficie de 5m2.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

donne son accord à cette cession et autorise le Maire à signer tout document se rapportant à cette affaire.

- Convention de servitude de passage pour une ligne électrique souterraine de 20 000 V

Le Maire informe le Conseil Municipal que la société ERDF va procéder à l'extension de son réseau souterrain de 20 000 V.

Deux parcelles de la Commune situées à la roche (A 794 et la A 795) sont concernées par ces travaux, en bordure de chemin.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

autorise le Maire à signer la convention de passage avec ERDF.

2- Ecole numérique

Anne-Marie LYONNAZ informe le Conseil Municipal que les 12 micro portables (plus un pour l’enseignant) ainsi que l’écran mural ont été installés le 9 février 2010. Une journée porte ouverte sera organisée.

3- Manifestations

Anne-Marie LYONNAZ rappelle toutes les dates des différentes animations organisées par la Municipalité d’ici fin juin.

- 7 mars : repas de la Commune

- 19 mars : conférence « le chocolat »

- 20 mars : printemps des poètes (bibliothèque)

- 27 mars : conférence

- 3 avril : Nettoyage de printemps

- 4 avril (rappel) : exposition au Musée jusqu’au 30 septembre

- 24 avril : spectacle au Musée (financé par le Conseil Général)

- 15 mai : Nuit des Musées – scénette d’une demi-heure au musée

- 29 mai : concert (Ensemble International de Savoie)

Anne-Marie LYONNAZ fait part aux membres du Conseil Municipal de ses démarches en vue de projeter des films dans la nouvelle salle polyvalente. Une occultation de la salle devra être prévue.

4- Elections régionales

Composition du bureau le 14 mars 2010

Matin : 7 h45 à 12 h 30 et 17h 30 à 18 h00

Gérard TISSOT- Emmanuel JORDAN-MEILLE – Pascal PERRIN- Raymond BARBIER- Denis MORARD- René VIGNE

Après-midi : 12 h 30 à 17 h 30

Martine TOUZOT- Laurence DURAND- Anne-Marie LYONNAZ- Mireille FALCOZ – Sophie THIERY – Jean-Claude PERRIER.

5- Divers

- Le Maire informe le Conseil Municipal qu’une information sera effectuée en vue de créer une association pour le four à pain.

S’agissant de l’initiation aux arts du cirque, une rencontre avec les parents des enfants intéressés va

être organisée, avant de lancer les invitations pour créer une association support de cette activité.

- Le Maire informe le Conseil Municipal qu’il a récemment rencontré (avec Denis MORARD), M BLETON de la Chambre d’Agriculture.

Ce dernier nous a informé que les agriculteurs seraient intéressés pour faire paître des moutons sur les montagnes d’Argentine jusqu’en limite de l’Arbesserie.

6- Compte rendu de réunions

* Conseil Communautaire : Jean-Claude PERRIER présente une synthèse des différents points abordés lors de sa dernière séance.

* Commission Jeunesse du Conseil Communautaire : Anne-marie LYONNAZ fait le point des différentes questions en cours.

* Commission Départementale de présence postale

René VIGNE indique que lors de la dernière réunion de la commission, le point sur la dénomination des rues et leur numérotation avait été effectuée. 40 % des communes l’ont déjà réalisé.

Pour ce qui nous concerne, nous avons encore trois chemins à dénommer et la numérotation qu’il nous faudra prévoir.

Argentine, le 22 février 2010

Le Maire

René VIGNE