COMMUNE ARGENTINE
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 20-05- 2010
COMPTE-RENDU SOMMAIRE
Affiché en exécution de l’article L 121-17 du Code des
Communes
Convocation
du 10/05/2010
Secrétaire
de séance : Jean-Claude PERRIER
– Abs : TISSOT Gérard procuration R. VIGNE
CALIPPE Danielle procuration A-M
LYONNAZ
J. BARBIER procuration E.
JORDAN-MEILLE
1-Travaux en forêt
Denis MORARD présente les différents devis pour la réalisation des
travaux en forêt en 2010.
Le Conseil Municipal valide les propositions :
- de l'entreprise VIALLET pour
l'entretien des sentiers
- de l'entreprise BARBIER pour
le nettoyage des routes et des pistes forestières.
Le Conseil Municipal décide également de n'assurer que tous les deux
ans le nettoyage et l'entretien de la plantation de Montoutin
2- Rapport sur l’eau :
Le Maire présente le rapport sur l'eau 2009.
L'eau est de qualité bactériologique satisfaisante, conforme aux
limites de qualités fixées par les paramètres chimiques recherchés.
Le Conseil Municipal valide le rapport sur l'eau présenté.
3-
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l'assainissement
collectif 2009
Le
Maire présente le rapport qui rassemble les différents éléments techniques et
financiers relatifs au prix et à la qualité de service public d'assainissement
collectif pour l'exercice 2009.
Les analyses réalisées mettent en
évidence :
- l'absence de PCB
(polychlorobiphényles)
- au niveau des HPA
(Hydrocarbures, Polyciliques, Aromatiques) sous produits de la transformation
du pétrole et du charbon)
Seul le fluoranthène a été
détecté, à une teneur très faible, largement inférieure à la limité autorisée
pour les épandages.
- les boues présentent une très
bonne valeur agronomique dont des teneurs élevées en éléments fertilisants :
azote, phosphore et calcium notamment.
Notons que les épandages sur
Argentine ayant lieu en fin d'automne, le délai avant l'exploitation est de 24
semaines, largement supérieur au délai réglementaire de 6 semaines entre
l'épandage et l'exploitation de la prairie.
Compte tenu de la valeur
agronomique et de leurs faibles teneurs en éléments traces métalliques et
organiques, les boues d'Argentine sont parfaitement aptes au recyclage en
agriculture, sans dangers pour les sols et les cultures.
4- Location ancienne salle des Fêtes à
l'AACA
L'Association d'Animation Cantonale a
demandé la mise à disposition de l'ancienne salle des fêtes pour organiser,
comme chaque année, le centre de loisirs pendant l'été pour une quarantaine
d'enfants de 4 à 11 ans.
Après en avoir délibéré, le Conseil
Municipal, décide
(9 voix pour - 2 abstentions : Jean-Claude
PERRIER et Denis MORARD qui souhaitent une location plus élevée)
que le prix de la location est fixé à :
- 40 Euros la semaine : la salle est louée
sans chauffage.
- 80 Euros la semaine : la salle est louée
avec chauffage.
5-
Admission
en non valeur
Le Maire explique que plusieurs factures
pour un montant de 5418,77 Euros représentent les montants de loyers et de facture
d'eau impayée ne sont toujours pas honorés par les anciens locataires
du bar restaurant "
Il propose donc de les passer en "non
valeur".
Le Conseil Municipal, après en avoir
délibéré donne son accord et autorise le Maire à signer tout document s'y
référant.
6-
Changement
bureau de vote
Le Maire informe le Conseil Municipal, qu'en
raison des prochains réaménagements de l'ancienne salle des Fêtes dans laquelle
était installée le bureau de vote lors d'opérations électorales, il convient de
modifier le lieu du bureau de vote et de le transférer dans la nouvelle salle
polyvalente de Bramafan.
Par délibération, le Conseil Municipal,
décide de ce transfert et charge le Maire des démarches auprès de
7- Projet en cours
* Réhabilitation ancienne salle
des fêtes
Jean-Claude PERRIER
indique qu’une première rencontre a eu lieu avec l’architecte qui a bien
intégré l’état de nos besoins.
* Court de tennis
Les travaux viennent
d’être terminés.
La réception aura lieu
la semaine à venir.
Une convention vient d’être passée avec
l’association.
* Espace vélo cross
Pascal PERRIN fait le point sur l’avancée du projet, le choix des
entreprises va être fait.
Les matériaux seront commandés directement par
Les travaux devraient commencer première quinzaine de juin.
* Initiation aux arts du cirque
Plusieurs réunions ont eu lieu. Peu de parents souhaitent s’impliquer.
Le Sou des écoles ne souhaitent pas élargir ses activités qui engendreraient,
il est vrai, l’organisation de manifestations supplémentaires.
Dossier à suivre.
* Four à pain
Un architecte a été choisi pour monter le dossier de permis de
construire à partir des plans établis par Jean-Claude PERRIER.
* Caveaux
Une consultation d’entreprises est en cours.
* Bornage périmètre de protection des sources
Une consultation de géomètres est en cours.
16- Skate parc
Emmanuel
JORDAN-MEILLE informe le Conseil Municipal que l’emplacement proposé pour son
installation se situe sur la zone goudronnée du terrain de jeux à Gémilly.
Une consultation est en cours pour avoir des propositions
correspondant à cette surface.
17- Aménagement espace vert derrière
Emmanuel
JORDAN-MEILLE rappelle qu’un groupe de travail va faire des propositions. Il
indique les pistes de réflexions actuelles.
Des
propositions, avec un planning d’installations par tranches, devraient pouvoir
être faits à la rentrée.
18- Goudronnage
Mireille
FALCOZ indique que les entreprises sont consultées.
Des tranches de travaux sont prévues, étalés sur
plusieurs années, avec demande de subvention.
19-Animations
- Concert samedi 22 mai
- Festival du
Premier Roman : la bibliothèque recevra M. DESTREMAU Jean-Baptiste, auteur
primé pour 2010. Mercredi 26 mai à 15 heures.
- Sortie
culturelle Martigny : 12-06-2010
- 8 août 2010 à Turin
Anne-Marie
LYONNAZ informe le Conseil Municipal que la commune a été retenue pour la
projection de films.
Martine TOUZOT
et Pascal PERRIN sont volontaires pour s’occuper de cette animation. Une
prochaine réunion doit avoir lieu avec les responsables de la société, le
Maire, Anne-Marie, Martine et Pascal.
Jean-Claude
PERRIER est chargé de demander des devis pour l’occultation de la salle.
20- Prochaines
réunions :
- Jeudi 27
mai : 8 h 30 réunion avec DDEA pour finaliser la sécurisation de la
circulation au niveau de l’agence postale communale.
- Samedi 5 juin : nettoyage des sentiers
- Lundi 7
juin : 18 heures : répartition des bacs à fleurs
- Lundi 7
juin : 19 heures : signalétique bâtiments publics.
- Jeudi 10 juin :
20 heures : Skate park – Espace vers
- Lundi 19
juillet : 20 heures : Bulletin Municipal de septembre
Argentine, le 27 mai 2010
Le Maire
René
VIGNE