COMMUNE ARGENTINE
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 17 décembre 2009
COMPTE-RENDU SOMMAIRE
Affiché en exécution de l’article L 121-17 du Code des
Communes
Convocation
du 08/12/2009
Secrétaire
de séance : DURAND Laurence
1/ Plan Communal de Sauvegarde
Le
Maire rappelle que
Il
est donc important de prévoir, d'organiser et de structurer l'action communale
en cas de crise.
Un
Plan Communal de Sauvegarde regroupant des outils et des procédures pour la
gestion communale des phénomènes majeurs naturels technologiques et autres, a
été élaboré par les élus de
Une
version de ce Plan Communal de Sauvegarde est consultable en Mairie et un
document d'information (DICRIM) sera distribué à la population.
Le
Conseil Municipal valide le Plan Communal de Sauvegarde et décide de mettre en
place "
2-Assistance
technique fournie par les services de l’Etat au bénéfice des Communes.
Une mission complémentaire concernant le tableau de classement est
également demandée.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal autorise le Maire à signer la convention concernant cette assistance.
3- Plan de mise en accessibilité des voiries
Le Maire rappelle aux membres du Conseil
Municipal qu'une loi fait obligation à chaque commune d'établir un plan de mise
en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics.
Un comité de
pilotage a été mis en place et un plan a été réalisé.
Le Maire
présente le plan.
Après en
avoir délibéré, le Conseil Municipal, approuve ce plan.
Le Public
sera informé au travers d'un affichage en Mairie pendant un mois et d'un
document d'information.
4- Participation financière pour le transport scolaire utilisé par des enfants résidant dans une autre commune
Le Conseil
Municipal décide de demander une participation de 1.60 Euros par jour
d’utilisation du transport dans le car scolaire pour les écoles primaires pour
les enfants n’habitant pas la commune.
5-
Musée du
Félicien
Le Conseil Municipal décide de nommer : Madame CHICHIGNOUD Edith
en qualité de Régisseur Municipal de
M. SOULARD Jean en qualité d'adjoint au régisseur.
Il décide également de verser la somme de 110 Euros brut à titre
d’indemnité de régisseur à Madame CHICHIGNOUD Edith.
6-
Musée du
Félicien
Le Conseil Municipal à la majorité valide
le choix fait par le Conseil d'Administration du Musée de modifier la salle
d’exposition du rez de chaussée du Musée du Félicien.
Cette salle réaménagée permettra d’accueillir des expositions, des
rencontres-débats, des conférences, un espace livres, et un
« salon ».
Une grande partie des outils et
matériels restera présentée.
7-
Réfection
complète du cours de Tennis
Par
délibération du 13 août 2009, le Conseil Municipal, a décidé de programmer les
travaux afin de renouveler entièrement le court de tennis.
Il décide de
solliciter le Centre National pour le développement su sport (CNDS) pour
obtenir une subvention en plus de celles déjà demandées auprès du Conseil
Général et de
8 – Budget 2010
Le Conseil
Municipal autorise le Maire à engager dès le 1er janvier 2012 les
dépenses de fonctionnement au même niveau des budgets 2009 et les dépenses
d’investissements reportées.
10- Projets Jeunes
Une consultation des jeunes du village
est en cours pour mieux cerner leurs attentes. Des premières rencontres qui ont
déjà eu lieu, plusieurs projets seraient
souhaités : "Vélo Cross", " Skate park"
notamment
Pascal PERRIN présente l'avant projet de
piste " Vélo Cross", qui pourrait être installé sur une parcelle
communale située à proximité du pont du Barioz.
Après en avoir délibéré, les membres du
Conseil Municipal :
- donne son accord pour la réalisation de ce
projet.
-
demande qu'un devis précis soit établi
11- Initiation au cirque
Devant le succès du projet d’initiation
au cirque conduit en 2008/2009 par
Madame FRATINA, enseignante à l’école primaire, le Conseil Municipal avait
décidé de mettre à l’étude un projet communal identique en dehors de l’école.
Pascal PERRIN présente l'avant projet :
·
Description et Objectifs du projet.
·
L'enseignement
·
L'approche financière
·
La structure porteuse
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal
:
- donne son accord pour la réalisation
de ce projet.
- attend le résultat de la consultation des parents et des jeunes pour
arrêter l'organisation définitive à mettre en place.
12- Règlement intérieur de
Des compléments au règlement intérieur
de la salle polyvalente sont adoptés par le Conseil Municipal.
13- Projet
Four à pain
Jean Claude PERRIER présente le projet
de construction d'un Four à pain communal.
-
Descriptif du Projet
-
Lieu d'implantation
-
Approche financière
-
Structure porteuse
Après en avoir délibéré, le Conseil
Municipal :
-
donne son accord pour ce projet
-
confie au Maire le soin de demander les subventions
les plus élevées possibles.
-
demande de pouvoir commencer les travaux avant
l'obtention de ces subventions.
-
autorise le Maire à déposer une demande de permis de
construire
-
autorise le Maire à signer tout document se rapportant
à ce projet.
14- Point sur les travaux
- Rénovation du réseau d’eau au « Verney » :
travaux en cours de finition.
- Piste de Plan Chanet : travaux presque terminés. L’amenée d’eau des sources
des coves est en cours.
15-Location ancienne Salle des Fêtes
L’ancienne salle des fêtes sera réservée
aux activités des enfants (hors rassemblement du public) et aux éventuels
besoins de
L'AACA souhaite pouvoir continuer à
l'utiliser pour accueillir le centre de loisirs (4-11 ans) le mercredi pour
2010.
Le Maire propose de demander une
location à l'AACA.
Après en avoir délibéré, le Conseil
Municipal, fixe le montant de la location à :
-
80 Euros par jour du 1er octobre au 31 mars.
-
50 Euros par jour du 1er avril au 30 septembre.
Le Mandatement sera adressé aux
utilisateurs à la fin de chaque trimestre.
15- Divers
- Marche aux flambeaux : samedi 9
janvier 2010
- Réunion Art cosse : vendredi 15
janvier 2010 à 18 h 30 – Salle Polyvalente
- Nettoyage printemps : samedi 3
avril
- Nettoyage sentiers : samedi 15
mai
- Projets jeunes : samedi 23
janvier
Argentine, le 18 décembre 2009
Le Maire
René
VIGNE